Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
INTELECO
S.A.S. TEXAS de FRANCE – WORLDSAT
Numéro de dépôt :
3601192
Date de dépôt :
29/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque INTELECO
Déposée le 29 septembre 2008 par la société S.A.S. TEXAS de FRANCE – WORLDSAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « INTELECO »
Le déposant est la société S.A.S. TEXAS de FRANCE – WORLDSAT domicilié(e) 220, rue Gustave Eiffel, ZI Les Milles,13854 AIX EN PROVENCE – Cedex 03 - 13854 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 736 003 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. TEXAS de FRANCE – WORLDSAT domicilié(e) 220, rue Gustave Eiffel, ZI Les Milles,13854 AIX EN PROVENCE – Cedex 03 - 13854 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.S. TEXAS de FRANCE – WORLDSAT - 220, rue Gustave Eiffel, ZI Les Milles,13854 AIX EN PROVENCE – Cedex 03 - 13854 - France - SIREN 329736003
S.A.S. TEXAS de FRANCE – WORLDSAT - 220, rue Gustave Eiffel, ZI Les Milles,13854 AIX EN PROVENCE – Cedex 03 - 13854 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10
Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45
Inscription le 17 juillet 2009 - Renonciation totale n°502734 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-17
Appareils électriques ou électroniques dans le domaine de la domotique à savoir : thermostats, dispositifs électriques ou électroniques de contrôle d'appareils et d'installation d'aération, de chauffage, de climatisation, de cuisson, d'éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau. Dispositifs électriques ou électroniques de régulation de la température de l'air et ou de l'eau ; dispositifs électriques ou électroniques de surveillance ; indicateur de température ; instruments d'alarme ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie ; détecteur de fumée ; dispositifs électriques ou électroniques d'ouverture des portes et volets. Caméras vidéo ; cartes magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur ; de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poches ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines de purification de l'air ou de l'eau ; Radiateurs électriques ; radiateurs de chauffage centrale ; sèche-serviettes électriques sèche-serviettes hydrauliques, sèche-mains ; pompes à chaleur ; chauffe-eaux solaires ; hottes d'aspiration ; hottes d'aération ; récupérateur de chaleur ; appareils de conditionnement d'air.
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